mardi 19 mars 2024
Vous êtes ici : Accueil» Mentions légales
+ Afficher la navigation secondaire
Mentions légales

COORDONNEES Mairie

Adresse:

Mairie de Saint Bonnet Le Courreau
30, route de Fraisse
42940 St Bonnet le Courreau

Téléphone:

33 6 37 28 78 73

Directeur de la publication:

Monsieur le Maire

Webmaster:

Franck DELAUNAY - Valeur Web

Hébergement:

OVH -2 Rue Kellermann, Roubaix - Tél. 33 9 72 10 10 07

Droits de reproduction et droits d'auteurs:

Les visuels, photographies,films, sons, diaporamas, animations au format Flash, textes et logos intégrés dans le site sont la propriété de la Mairie ou de tiers ayant autorisé la Mairie à en faire utilisation.

Les reproductions, modifications ou réutilisations, sur un support papier ou informatique, du dit site et des œuvres y figurant ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l'auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.

Les reproductions, modifications ou réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont soumises à autorisation.

L'ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons contenus sur ce site internet ne peuvent pas être utilisés ou reproduits sans l'autorisation expresse de la Mairie.

Confidentialité:


Conformément à l'article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données nominatives.

Afin d'exercer ce droit, vous pouvez vous adresser par courrier postal à :


Mairie
30, route de Fraisse
42940 St Bonnet le Courreau

Mise en garde:

Nous mettons tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs qui ne sauraient engager notre responsabilité.