Sommaire: PLUI
Contenu: délibération n°30 relative au bilan de la concertation de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal à 45 communes, prise par le conseil communautaire du 17 février 2026. 
délibération n°13 mettant à jour le droit de préemption urbain (DPU), le droit de préemption urbain renforcé (DPUr) et les délégations, ainsi que ses annexes, prise par le conseil communautaire du 17 février 2026.
20260217_PLUi45_Bilan de la concertation
Deliberation_CC_DPU_20260217_procedure+annexes

Sommaire: Arrêté de transfert de biens de section 
Contenu: Arrêté de transfert biens de section Saint-Bonnet-le-Courreau signé

Sommaire: Suite aux élections municipales du 15 mars 2026, et à la réunion de conseil du 20 mars 2026, la tableau du conseil municipal de la commune de Saint-Bonnet-le-Courreau est le suivant 
Contenu: Tableau du CM